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Marques déposées par SMO PACA THD
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SUD TRÈS HAUT DÉBIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD TRÈS HAUT DÉBIT
SMO PACA THD

Numéro de dépôt :
4521663
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
SUD TRÈS HAUT DÉBIT de SMO PACA THD

Présentation de la marque SUD TRÈS HAUT DÉBIT

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par SMO PACA THD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD TRÈS HAUT DÉBIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est SMO PACA THD domicilié(e) Av Louis Philibert - 13547 - 13547 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMO PACA THD, Madame CHANTAL EYMEOUD domicilié(e) Av Louis Philibert - 13547 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque SUD TRÈS HAUT DÉBIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD TRÈS HAUT DÉBIT arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

SMO PACA THD a également déposé les autres marques suivantes : VAR TRES HAUT DEBIT , SUD THD


SMO PACA THD - Av Louis Philibert - 13547 - 13547 - France


SMO PACA THD, Madame CHANTAL EYMEOUD - Av Louis Philibert - 13547 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.